Journal officiel de la république française, le 08 décembre 2009.
pdf télécharger le document au format pdfArrêté NED
Journal officiel de la république française, le 17 novembre 2009.
pdf télécharger le document au format pdfAvis prix NED nouvelle nomenclature
Journal officiel de la république française, le 17 novembre 2009.
pdf télécharger le document au format pdfÉtude Nationale Nutrition Santé (ENNS)."Situation nutritionnelle en France en 2006 selon les indicateurs d’objectif et les repères du Programme national nutrition santé (PNNS)".
Colloque du Programme national nutrition santé (PNNS), le 12 décembre 2007.
pdf télécharger le document au format pdfDiscours de Monsieur Jean-François MATTEI, ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes Handicapées.
Colloque « L'alimentation-nutrition dans les établissements de santé : une politique innovante », 7 février 2003.
Circulaire DHOS/E 1 n° 2002-186 du 29 mars 2002 relative à l'alimentation et à la nutrition dans les établissements de santé.
pdf télécharger le document au format pdfProgramme National Nutrition Santé PNNS 2001-2005.
pdf télécharger le document au format pdfListe des nutriments pour nutrition parentérale à domicile pris en charge
(Arrêtés du 16/11/00 et 02/02/01).
pdf télécharger le document au format pdfListe des nutriments pour nutrition entérale à domicile pris en charge
(JO des 5/10/00,18/10/00, 16/11/00, 30/11/00, 09/01/01, 02/02/01, 23/03/01).
pdf télécharger le document au format pdfArrêté du 20 septembre 2000 modifiant le titre Ier du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif aux matériels et nutriments nécessaires à la nutrition entérale à domicile.
pdf télécharger le document au format pdfArrêté du 20 septembre 2000 relatif aux aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales.
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