Textes réglementaires

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Arrêté sur la nutrition parentérale et entérale à domicile
Journal officiel de la république française, le 16 Juin 2014.
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Arrêté sur les compléments nutritionnels oraux
Journal officiel de la république française, le 08 décembre 2009.
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Arrêté sur la nutrition entérale à domicile
Journal officiel de la république française, le 17 novembre 2009.
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Avis sur les prix de la nutrition entérale à domicile - nouvelle nomenclature
Journal officiel de la république française, le 17 novembre 2009.
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Étude Nationale Nutrition Santé (ENNS)."Situation nutritionnelle en France en 2006 selon les indicateurs d’objectif et les repères du Programme national nutrition santé (PNNS)".
Colloque du Programme national nutrition santé (PNNS), le 12 décembre 2007.
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Discours de Monsieur Jean-François MATTEI, ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes Handicapées.
Colloque « L'alimentation-nutrition dans les établissements de santé : une politique innovante », 7 février 2003.
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Circulaire DHOS/E 1 n° 2002-186 du 29 mars 2002 relative à l'alimentation et à la nutrition dans les établissements de santé.
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Programme National Nutrition Santé PNNS 2001-2005.
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Liste des nutriments pour nutrition parentérale à domicile pris en charge
(Arrêtés du 16/11/00 et 02/02/01).
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Liste des nutriments pour nutrition entérale à domicile pris en charge
(JO des 5/10/00,18/10/00, 16/11/00, 30/11/00, 09/01/01, 02/02/01, 23/03/01).
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Arrêté du 20 septembre 2000 modifiant le titre Ier du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif aux matériels et nutriments nécessaires à la nutrition entérale à domicile.
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Arrêté du 20 septembre 2000 relatif aux aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales.
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  • Octobre-novembre 2017 : 7 Journées InterCLANs !

    Ces journées régionales ont toutes reçu le label du Comité des CLANs et des Délégués Régionaux. Voir les Journées
  • 16/11/2017 : 12e journée régionale des CLANs d’Auvergne Clermont-Ferrand, France

  • 24/11/2017 : 12e Journee InterCLAN Limousin

    ENSIL, 16 rue Atlantis, Limoges
  • 24/11/2017 : 5e Journée Régionale du Resclan Bas Normand

    Chambre du Commerce et de l'Industrie de Caen
  • 24/11/2017 : 10e Journée de formation des CLANs du Poitou-Charente

    Faculté de Médecine et de Pharmacie de Poitiers, 6, rue de la Milétrie. 86000 Poitiers. Télécharger le programme
  • 30/11/17-01/12/17 : Colloque réseau NACRe/Fondation ARC

    Cancer : les actualités de la recherche en nutrition. Inscription jusqu'au 20 novembre (gratuit et obligatoire). Pour tous renseignements : accéder au site
  • 07/12/17 : 16e ateliers de l'Institut Pasteur (Lille, France)

    De la fragilité à la dénutrition, en passant par la sarcopénie chez les personnes âgées : programme
  • 13-15/12/17 : JFN (Nantes, France)

    Les Journées Francophones de Nutrition, rendez-vous incontournable de la nutrition clinique : accéder au site
  • 14-15/06/18 : Journées de Printemps (Liège, Belgique)

    La Belgique accueille en 2018 les JDP dont la journée scientifique sera consacrée à "l'implication nutritionnelle de la chirurgie bariatrique". Le programme du 2e jour portera sur la nutrition artificielle à domicile. Renseignements et inscriptions : contact@journeesdeprintemps.com

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